Il est capital pour les indépendants et les entrepreneurs qui prennent souvent la route avec des véhicules de société et des marchandises de réfléchir soigneusement aux polices d'assurance qu'ils souscrivent. Seule la RC pour les véhicules est obligatoire. Mais il existe d’autres options pour ceux qui aiment conduire sur nos routes sans soucis.
Responsabilité civile (RC) pour les véhicules
Assurance obligatoire
L’expression « assurance automobile » est généralement utilisée pour désigner l'assurance automobile obligatoire RC (responsabilité civile).
Tous les véhicules immatriculés doivent être assurés en responsabilité civile (voiture, fourgonnette camion, ou autre véhicule immatriculé comme une trotinette ou un speed pedelec) en a besoin.
Quelle couverture ?
L'assurance responsabilité civile des véhicules couvre les dommages causés aux tiers, y compris les passagers de votre véhicule.
Bon à savoir
Les autorités ont conçu pour cette police un contrat juridique type, assorti de certaines conditions minimales. Il existe néanmoins parfois des différences de prix entre les assureurs. La prime peut, par exemple, varier en fonction de votre âge, vos antécédents en matière de sinistres, l'usage du véhicule et la valeur du véhicule.
Il est important de bien différencier l’usage du véhicule ; votre véhicule est-il utilisé seulement pour un usage privé, professionnel ou les deux ? En effet, si votre véhicule est assuré pour un usage privé, vous ne serez pas couverts lors des déplacements professionnels. Il est également très important de préciser si le véhicule est utilisé pour du transport de choses (pour compte propre ou compte de tiers) ou pour du transport de personnes.
En entreprise, on peut assurer le véhicule de 2 manières différentes :
- Avec un conducteur désigné : si une seule personne conduit le véhicule.
- Sans conducteur désigné : toutes les personnes de l’entreprise peuvent conduire le véhicule. Cette option est très pratique dans le cas où un véhicule est mis à disposition de l’entreprise par exemple.
Omnium
L'assurance obligatoire n’indemnise jamais les dommages causés à votre propre véhicule. Seule une omnium couvre ces dommages. Elle reprend toutes les garanties d’une mini-omnium (bris de glace, vol, incendie, forces de la nature et collision avec un animal) ainsi que les actes de vandalisme et les « dommages matériels », dont personne n'est en théorie responsable.
Quand vous souscrivez une assurance Omnium, vous devez être attentifs à 3 points :
- Valeur du véhicule assurée : le véhicule peut être assuré sur base de la valeur facture ou de la valeur catalogue. Le prix de l’assurance est plus élevé pour un véhicule assuré sur la valeur catalogue mais permet d’avoir une meilleure indemnisation en cas de sinistre (prix réel de la voiture, remises excluses).
- La dégressivité : 6, 12, 24 ou 36 mois. L’indemnisation en cas de perte totale du véhicule est basée sur la valeur de celui-ci. Une voiture perd rapidement de sa valeur. Avec une formule 24 mois par exemple, l’indemnisation en cas de sinistre est calculée sur 100% de la valeur du véhicule pendant les deux premières années. Ensuite, un pourcentage de dégressivité sera appliqué (entre 1 et 2% par mois).
- La franchise mentionnée dans les conditions particulières. En cas de sinistre en tort, vous aurez une franchise à payer pour pouvoir faire intervenir l’assurance. Avoir une franchise élevée permet de faire baisser le prix du contrat d’assurance mais demande une plus grande contribution de votre part en cas de sinistre.
Assurance conducteur
Si vous causez vous-même un accident, la RC obligatoire pour les véhicules ne couvre pas vos propres dommages corporels. C'est l'assurance complémentaire conducteur qui s'en charge. Pensez, par exemple, à votre perte de revenu lorsque vous n'êtes plus en mesure de travailler.
Bon à savoir
Même si l'autre partie est responsable, cette assurance peut vous indemniser.
Assistance juridique
Un accident de voiture ou une infraction au code de la route débouchent parfois sur des conflits. Dans ces situations, l'assurance assistance juridique s'avère pratique. Dans un premier temps, l'assureur tente de parvenir à un règlement à l'amiable avec l'autre partie. En cas d’échec, votre assistance juridique vous fournira une aide administrative et juridique. Les frais de justice et les honoraires d'avocat vous seront ainsi remboursés.
Assistance et dépannage
Avec une RC obligatoire pour les véhicules, vous bénéficiez d'assistance en cas d'accident, mais elle n'intervient pas, par exemple, en cas de crevaison, de batterie à plat ou de panne mécanique. Il est préférable de souscrire une assurance assistance et dépannage à cet effet. Certaines polices prévoient également un véhicule (de livraison) de remplacement.
Assurance marchandises
En tant qu'entrepreneur ou indépendant, vous êtes souvent en déplacement avec des biens de valeur, mais que se passe-t-il si un problème survient en cours de route ? Un accident peut endommager votre équipement de travail ou vos produits finis. Et à qui vous adresser si le contenu de votre fourgonnette est volé sur un parking ? Beaucoup de questions, une seule réponse : l'assurance marchandises. Elle peut également couvrir votre responsabilité dans le cadre de la convention CMR, qui s’applique aux transports routiers : en cas de perte, de dommages ou de retard de livraison, vous bénéficiez ainsi d’une protection financière essentielle. N'oubliez pas non plus que certaines formes de transport (réfrigéré, sous-traité ou concernant des animaux vivants) nécessitent des extensions de garantie spécifiques pour être correctement couvertes.
Conclusion
Si vous êtes souvent sur les routes, vous avez un large éventail d'options à votre disposition. La responsabilité civile obligatoire pour les véhicules est votre première étape. Vous choisissez ensuite vous-même les assurances facultatives les plus intéressantes pour vous : une (mini-)omnium, une assurance conducteur, une assistance juridique, une assistance et dépannage, ou une assurance marchandises.
Le sujet des assurances est complexe et il n’est pas toujours facile de s’y retrouver. Heureusement, vous pouvez demander conseil à votre courtier en assurances.
Ce contenu a été enrichi en 2025 grâce aux précisions apportées par Yago, courtier en assurances
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